SB 284/47 Révision du RE, 1997, 1993-1997 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/47
Titre:Révision du RE, 1997
Dates:1993-1997
Période de création:1993 - 1997
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:8 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppes 1 et 2 :
- Correspondance, articles de règlement, suggestions, remarques et documents relatifs à la révision du Règlement ecclésiastique.

Enveloppe 3 :
- Dossier "Projet. Règlement ecclésiastique de l'Eglise évangélique réformée du canton de Vaud", état au 1 juillet 1996.

Enveloppes 4, 5, 6, 7 et 8
- Plusieurs versions du projet de révision du Règlement ecclésiastique, états entre 1995 et 1997.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi : SB 284/31
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146398
 

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