SB 284/246 Demandes pour une délégation pastorale, 1997-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/246
Titre:Demandes pour une délégation pastorale
Dates:1997-2004
Période de création:1997 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Correspondance relative à des demandes et des dérogations d'une délégation pastorale, 1997-1998.

Enveloppe 2 :
- Demandes et dérogations d'une délégation pastorale, 1999-2000.

Enveloppe 3 :
- Demandes et dérogations d'une délégation pastorale, 2003-2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146395
 

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