SB 284/28 Règlement général d'organisation (2005-2007), 2005-2007 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/28
Titre:Règlement général d'organisation (2005-2007)
Dates:2005-2007
Période de création:2005 - 2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport et textes soumis au consultant des débats synodaux (juin à août 2007).
Correspondance et extraits des procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146393
 

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