SB 260/139 Documents d'information, 1994.01.01-2004.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/139
Titre:Documents d'information
Dates:1er janvier 1994- 31 décembre 2004
Période de création:01/01/1994 - 31/12/2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés, 1 chemise cartonnée et 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Une reliure pour documents perforés contenant une version annotée du bilan final de la mise en œuvre EVM, 6 mai 2004;
Une chemise cartonnée contenant des documents de travail tels que dossier de presse pour le financement "Orchidée II", "Contribution au bilan final de la mise en œuvre EVM";
Deux enveloppes contenant:
- Des notes de séances et ordres du jour;
- De la correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146177
 

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