SB 260/154 Bulletins EVM , 1995.03.01-2002.01.22 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/154
Titre:Bulletins EVM
Dates:1er mars 1995- 22 janvier 2002
Période de création:01/03/1995 - 22/01/2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Bulletins d'information 1 à 8 (mars 1995- juillet 1996);
- "Editorial du Chef de Département", n°10, juin 1997;
- De Vargas Philippe, Pingeon Didier et Stoll Nicolas, "Les sophismes des adversaires d'EVM 96 ou comment des opposants faussent le débat", Lausanne, 18 novembre 1996;
- "Prim'info", bulletin officiel de l'établissement primaire, n°1, 22 janvier 2002;
- "Message du Conseil d'Etat aux citoyennes et citoyens du Canton de Vaud sur l'objet "Ecole vaudoise en mutation" soumis à votation cantonale" le 1er décembre 1996";
- "Arrêté du 4 décembre 1996 proclamant le résultat de la votation populaire du 1er décembre 1996 sur la loi du 25 juin 1996 modifiant la loi scolaire du 12 juin 1984 (Ecole Vaudoise en Mutation) et sur l'initiative populaire constitutionnelle "Pour un revenu de solidarité"".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146173
 

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