SB 260/116 "Organisation transversale. Point 1.1" , 2000.01.01-2000.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/116
Titre:"Organisation transversale. Point 1.1"
Dates:1er janvier 2000-31 décembre 2000
Période de création:01/01/2000 - 31/12/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- "Organisation générale";
- "Agenda général";
- Documents officiels.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145993
 

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