SB 260/137 Commission de référence pour l'exploration (COREXPLO) , 1998.01.01-2002.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/137
Titre:Commission de référence pour l'exploration (COREXPLO)
Dates:1er janvier 1998-31 décembre 2002
Période de création:01/01/1998 - 31/12/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés et 1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant:
- COREXPLO et DIREXPLO 1998: procès-verbaux et correspondance;
- COREXPLO et DIREXPLO de 1999 à 2001: procès-verbaux et correspondance;

Une chemise cartonnée contenant des notes de séances du DIREXPLO pour 2001-2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  COMMISSION DE REFERENCE POUR L'EXPLORATION (VAUD) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145927
 

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