SB 284/177 Fondation Ecclésiastique du Journal de l'EERV (éditrice), 2001-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/177
Titre:Fondation Ecclésiastique du Journal de l'EERV (éditrice)
Dates:2001-2006
Période de création:2001 - 2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:7 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Rapports de l'organe de révision au Conseil de fondation - Comptes annuels : exercice 2001 à 2005.
- Lettres accompagnant les rapports.

Enveloppe 2 :
- Contrat entre la Fondation ecclésiastique du journal de l'EERV et BVA Logistique SA et annexes, 2003.
- Acte constitutif de fondation (2001), Charte publicitaire, charte rédactionnelle.

Enveloppes 3 et 4 :
- Rapports du Conseil synodal, de la Commission d'examen relatif à la Charte rédactionnelle pour "bonne nouvelle", correspondance pour les années 2000-2001.

Enveloppe 5 :
- Correspondance relative au bulletin pour la collecte régionale et autres sujets pour l'année2002.

Enveloppe 6 :
- Correspondance, rapport d'activité et autres documents de 2003.
- Procès-verbaux, correspondance et autres documents de 2004.

Enveloppe 7 :
- Correspondance relative à la retenue AVS des pigistes, au rapport d'activité, à la distribution du journal, au renouvellement du parc informatique, au recours au Tribunal Administratif contre la décision du DIRE refusant le statut de fondation ecclésiastique (2005-2006).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145771
 

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