Zone d'identification |
Cote: | SB 284/177 |
Titre: | Fondation Ecclésiastique du Journal de l'EERV (éditrice) |
Dates: | 2001-2006 |
Période de création: | 2001 - 2006 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 7 enveloppes |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Enveloppe 1 : - Rapports de l'organe de révision au Conseil de fondation - Comptes annuels : exercice 2001 à 2005. - Lettres accompagnant les rapports.
Enveloppe 2 : - Contrat entre la Fondation ecclésiastique du journal de l'EERV et BVA Logistique SA et annexes, 2003. - Acte constitutif de fondation (2001), Charte publicitaire, charte rédactionnelle.
Enveloppes 3 et 4 : - Rapports du Conseil synodal, de la Commission d'examen relatif à la Charte rédactionnelle pour "bonne nouvelle", correspondance pour les années 2000-2001.
Enveloppe 5 : - Correspondance relative au bulletin pour la collecte régionale et autres sujets pour l'année2002.
Enveloppe 6 : - Correspondance, rapport d'activité et autres documents de 2003. - Procès-verbaux, correspondance et autres documents de 2004.
Enveloppe 7 : - Correspondance relative à la retenue AVS des pigistes, au rapport d'activité, à la distribution du journal, au renouvellement du parc informatique, au recours au Tribunal Administratif contre la décision du DIRE refusant le statut de fondation ecclésiastique (2005-2006). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145771 |
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