SB 284/332 Groupe de liaison des députés du Grand Conseil, 1994-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/332
Titre:Groupe de liaison des députés du Grand Conseil
Dates:1994-2005
Période de création:1994 - 2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Correspondance, notes et annexes relatives aux convocations pour des rencontres avec le groupe de liaison des députés du Grand Conseil et l'EERV, à l'enseignement de l'histoire biblique, 1994-1997.

Enveloppe 2 :
- Convocations pour des rencontres avec le groupe de liaison des députés du Grand Conseil et l'EERV, 1998-2001.

Enveloppe 3 :
- Convocations pour des rencontres avec le groupe de liaison des députés du Grand Conseil et l'EERV, 2002-2005.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145629
 

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