SB 284/349 Fondation en faveur des Eglises réformées du Mozambique, 1998-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/349
Titre:Fondation en faveur des Eglises réformées du Mozambique
Dates:1998-2006
Période de création:1998 - 2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Correspondance et annexes relatives aux rapports annuels de l'organe de contrôle.

Enveloppe 2 :
- Rapports de l'organe de contrôle des exercices 1999 à 2005.
- Correspondance relative aux rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145628
 

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