SB 284/294 Maison de Corseaux, 1986-2002 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/294
Titre:Maison de Corseaux
Dates:1986-2002
Période de création:1986 - 2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:9 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Document "Promesse de vente et d'achat" entre la Caisse de l'EERV (promettant-venderesse) et Peter-Anton Bugman (promettant-acquéreur), 1986.
- Plan de parcelle.
- Correspondance et annexes relatives à la location de parcelle de jardin, à une estimation fiscale, à un immeuble à Corseaux et autres documents, 1986.

Enveloppe 2 :
- Etats de réinscription, constitution de servitude, plans de parcelle, acte de vente, correspondance et annexes, 1986-1987.

Enveloppe 3 :
- Dossier "Fondation Monod" (18 février 1987) : correspondance relative à la parcelle de terrain de la propriété de l'EERV, plan de la parcelle, règlement sur le plan d'extension et la police des constructions de la commune de Corseaux.

Enveloppe 4 :
- Acte de vente, correspondance et annexes relatives à des réfections, des travaux d'immeuble à Corseaux, 1988.

Enveloppe 5 :
- Correspondance et documents relatifs à l'immeuble à Corseaux, 1989-1993.

Enveloppes 6 et 7 :
- Document "Immeuble de Corseaux. Autorisation de remettre en état ou de reconstruire. Demande d'emprunt".
- Correspondance et annexes relatives au projet de reconstruction d'un immeuble, à une aide cantonale, à des appartements à louer,
- Devis actualisé (novembre 2001), aide à la construction et à la rénovation, plans, coupes, façade d'immeuble, dossier de présentation de l'architecte, brochure de la Chambre vaudoise immobilière, 2001.

Enveloppes 8 et 9 :
- Correspondance et annexes relatives à la reconstruction de l'immeuble de Corseaux, plans, coupes et façades de l'immeuble, contrat de mandat, 2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  immobilier (Matières\I)
  Corseaux (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145587
 

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