Zone d'identification |
Cote: | SB 284/294 |
Titre: | Maison de Corseaux |
Dates: | 1986-2002 |
Période de création: | 1986 - 2002 |
Niveau: | Sous-série |
Importance matérielle: | 9 enveloppes |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Enveloppe 1 : - Document "Promesse de vente et d'achat" entre la Caisse de l'EERV (promettant-venderesse) et Peter-Anton Bugman (promettant-acquéreur), 1986. - Plan de parcelle. - Correspondance et annexes relatives à la location de parcelle de jardin, à une estimation fiscale, à un immeuble à Corseaux et autres documents, 1986.
Enveloppe 2 : - Etats de réinscription, constitution de servitude, plans de parcelle, acte de vente, correspondance et annexes, 1986-1987.
Enveloppe 3 : - Dossier "Fondation Monod" (18 février 1987) : correspondance relative à la parcelle de terrain de la propriété de l'EERV, plan de la parcelle, règlement sur le plan d'extension et la police des constructions de la commune de Corseaux.
Enveloppe 4 : - Acte de vente, correspondance et annexes relatives à des réfections, des travaux d'immeuble à Corseaux, 1988.
Enveloppe 5 : - Correspondance et documents relatifs à l'immeuble à Corseaux, 1989-1993.
Enveloppes 6 et 7 : - Document "Immeuble de Corseaux. Autorisation de remettre en état ou de reconstruire. Demande d'emprunt". - Correspondance et annexes relatives au projet de reconstruction d'un immeuble, à une aide cantonale, à des appartements à louer, - Devis actualisé (novembre 2001), aide à la construction et à la rénovation, plans, coupes, façade d'immeuble, dossier de présentation de l'architecte, brochure de la Chambre vaudoise immobilière, 2001.
Enveloppes 8 et 9 : - Correspondance et annexes relatives à la reconstruction de l'immeuble de Corseaux, plans, coupes et façades de l'immeuble, contrat de mandat, 2002. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
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Descripteurs |
Entrées: | immobilier (Matières\I) |
| Corseaux (Suisse, VD) (Lieux\C) |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145587 |
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