SB 284/62-64 Avant-projet EAV (3e étape), 1997.03-1997.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/62-64
Titre:Avant-projet EAV (3e étape)
Dates:03.1997-09.1997
Période de création:03/1997 - 09/1997
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi : SB 284/89-93
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145553
 

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