SB 284/342 Fondation des Terreaux, 1993-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/342
Titre:Fondation des Terreaux
Dates:1993-1997
Période de création:1993 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppes 1 et 2 :
- Correspondance et documents relatifs aux bilans, comptes, vérifications des comptes, au statut juridique de la fondation.
- Rapports annuels, 1993-1997.

Enveloppe 3 :
- Documents "Exercice 1992" et "Exercice 1993".
- Rapports de vérification des comptes des exercices de 1992 et 1993.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi : SB 284/182-183
 

Descripteurs

Entrées:  FONDATION DES TERREAUX (LAUSANNE) (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145548
 

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