SB 284/16 Fonctionnement et séances du Conseil synodal, 1993-2006 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/16
Titre:Fonctionnement et séances du Conseil synodal
Dates:1993-2006
Période de création:1993 - 2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Bilan du fonctionnement du Conseil synodal de 1994, extraits d'articles de la loi ecclésiastique et organigrammes du Conseil synodal et du Secrétariat établis en 1993, procès-verbaux des séances, ordres du jour, rapport du Conseil synodal sur les relations publiques, fiche "Correspondance du Conseil synodal - Règlement ecclésiastique", 1993-1994.

Enveloppe 2 :
- Fiche "Nouvelle composition du CS" établie en 1996, répartition des dicastères entre les membres du Conseil synodal.
- Répartitions des secteurs du Conseil synodal, résumés des séances du Conseil synodal, correspondance, dossiers en annexe tirés du courrier mensuel, séance de réflexion sur la surcharge du Conseil synodal, tableaux des activités et commissions, 1998-1999.

Enveloppe 3 :
- Répartitions des secteurs du Conseil synodal, liste des places vacantes au Conseil synodal, organisation générale des départements, point de la situation du dicastère ACM, mission et objectifs des différents secteurs, 1999.

Enveloppe 4 :
- Répartition des fonctions, des secteurs de l'EERV, adoptée en séance du Conseil synodal le 16 octobre 2000, notes manuscrites, procès-verbaux, ordres du jour, fiche "Autorité-Pouvoir-Puissance", différentes versions des propositions du fonctionnement du Conseil synodal, feuillet "recueillement", 2000.

Enveloppe 5 :
- Répartition des fonctions et des secteurs de l'EERV, adoptée en séance du Conseil synodal le 1e juillet 2002, procès-verbaux, correspondance, documents relatifs à Eglise à venir (EAV), tableaux récapitulatifs des service communautaires et aumôneries cantonaux, 2001-2003.

Enveloppe 6 :
- Répartition des fonctions et des secteurs de l'EERV, adoptée en séance du Conseil synodal le 27 septembre 2004, propositions de fonctionnement du Conseil synodal, procès-verbaux, correspondance, notes, 2004.
- Procès-verbaux des séances de 2005, schémas des objectifs "2004-2005" et "2006-2007", notes.
- Répartition des fonctions et des secteurs de l'EERV, adoptée en séance du Conseil synodal le 1e janvier 2006, procès-verbaux, correspondance, 2006.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145506
 

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