SB 260/112 Grilles horaires, consultation et dépouillement, 1996.01.01-1997.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/112
Titre:Grilles horaires, consultation et dépouillement
Dates:1er janvier 1996-31 décembre 1997
Période de création:01/01/1996 - 31/12/1997
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Trois reliures pour documents perforés contenant:
- Référendum, règlement et grilles horaires, correspondance, instances consultées;
- Chefs de file et commission, sociétés et associations;
- Conférences de maîtres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1144938
 

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