SB 312 B 170 Dossiers MET - QUI, 1977-2003 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 312 B 170
Cotes anciennes:SPES-1147
Titre:Dossiers MET - QUI
Dates:1977-2003
Période de création:1977 - 2003
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:16 chemises dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1144588
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises