SB 312 B 167 Dossiers ECH - GOY, 1977-2002 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 312 B 167
Cotes anciennes:SPES-1144
Titre:Dossiers ECH - GOY
Dates:1977-2002
Période de création:1977 - 2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:17 chemises dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1144583
 

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