SB 168/331 Commission suisse de maturité (CMS), 1996-2002 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/331
Titre:Commission suisse de maturité (CMS)
Dates:1996-2002
Période de création:1996 - 2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Une reliure pour documents perforés contenant :
Ordonnance sur l'examen suisse de maturité, correspondance, notes manuscrites, projets d'ordonnance et presse ;
Une chemise cartonnée contenant :
Communiqués et projets de communiqués de presse, correspondance, ordonnance sur la reconnaissance de certificats de maturité, ordonnance sur les examens ordinaires de maturité dans les gymnases du canton de Berne, ordonnance sur l'examen suisse de maturité, ordonnance du Conseil Fédéral/Règlement de la CDIP sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (RRM), règlement du 16 janvier 1995 sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale, ordonnance sur les examens fédéraux de maturité, convention administrative passée entre le Conseil fédéral suisse et la Conférence suisse des directeurs cantonaux de l'instruction publique (CDIP) concernant la reconnaissance des certificats de maturité, règlement des examens fédéraux de maturité et correspondance de la commission fédérale de maturité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1127749
 

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