SB 168/424 Commission des hautes écoles spécialisées de compétence cantonale, 1996-1999 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/424
Titre:Commission des hautes écoles spécialisées de compétence cantonale
Dates:1996-1999
Période de création:1996 - 1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Une reliure pour documents perforés contenant :
Composition de la commission, ordres du jour et procès-verbaux, correspondance, dossier de Jean Jacques Schwaab et une enveloppe perforée contenant le rapport du groupe de travail institué par la Conférence des directeurs cantonaux des affaires sociales (août 1995).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1127633
 

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