SB 168/322 Reconnaissance Ecole degré diplôme (EDD), 1984-2002 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/322
Titre:Reconnaissance Ecole degré diplôme (EDD)
Dates:1984-2002
Période de création:1984 - 2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant :
- Composition du groupe de travail EDD, ordres du jour et procès-verbaux, correspondance, remarques (2002) ;
- Composition de la commission de la reconnaissance des EDD, correspondance, ordres du jour, rapports (1984-2002).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1127474
 

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