SB 168/346 Procès-verbaux et offres de construction, 1996-2001 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/346
Titre:Procès-verbaux et offres de construction
Dates:1996-2001
Période de création:1996 - 2001
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient aussi les ordres du jour du groupe intercantonal institutionnel pour le Gymnase de la Broye (GII) et des articles de presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1127054
 

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