SB 168/334 Commission d'étude et rapport de faisabilité, 1991-2002 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/334
Titre:Commission d'étude et rapport de faisabilité
Dates:1991-2002
Période de création:1991 - 2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Trois reliures pour documents perforés contenant :
- Le rapport sur la justification d'un gymnase broyard d'un point de vue financier, d'harmonie régionale, de développement économique de la région de la Broye avec stratégie des transports, instruction de la jeunesse etc. (Rapport de faisabilité) (1991-1994)
- Une reliure pour documents perforés intitulée "Rapports" (1996-1999) ;
- Les documents de la commission d'études avec ordres du jour et procès-verbaux, calendrier des séances, plans, attribution du mandat d'études principales (2001-2002).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1126610
 

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