SB 168/352 Site Marcelin : presse, campagne et exposé des motifs et projet de décret, 1999 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/352
Titre:Site Marcelin : presse, campagne et exposé des motifs et projet de décret
Dates:1999
Période de création:1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Une reliure pour documents perforés contenant le dossier de campagne pour la construction du site Marcelin ;
- Une reliure pour documents perforés contenant l'exposé des motifs et projet de décret (EMPD) ;
- Une reliure pour documents perforés contenant le dossier de presse ;
- Une enveloppe contenant la version adoptée par le Conseil d'Etat le 11 janvier 1999.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1126577
 

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