SB 168/355 Procès-verbaux de la commission de construction , 1983-1991 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/355
Titre:Procès-verbaux de la commission de construction
Dates:1983-1991
Période de création:1983 - 1991
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  procès-verbal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1126527
 

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