SB 168/179 Liste des régularisations et activité de la commission, 1997-2000 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/179
Titre:Liste des régularisations et activité de la commission
Dates:1997-2000
Période de création:1997 - 2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Une reliure pour documents perforés contenant les régularisations de 1997 à 2000 classées par degré d'enseignement, branche et durée de contrat ;
- Deux reliures pour documents perforés contenant la règlementation de la commission, sa composition, ordres du jour et procès-verbaux et correspondance. Documents classés par année : 1998 et 1999.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  régularisation [Descripteur jamais seul] (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1126437
 

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