SB 168/49 Questions, initiatives et pétitions, 1993-2004 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/49
Titre:Questions, initiatives et pétitions
Dates:1993-2004
Période de création:1993 - 2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Une reliure contenant diverses questions, réponses, correspondance, notes internes, commentaires, listes de questions (1993-2004);
- Une reliure pour documents perforés avec pétitions notamment d'associations de parents d'élèves, initiatives, résolutions et correspondance (2000-2002).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1126336
 

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