SB 168/63 Propositions adoptées par le Conseil d'Etat , 2002 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/63
Titre:Propositions adoptées par le Conseil d'Etat
Dates:2002
Période de création:2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Propositions concernant des nominations et promotions du corps enseignant, la HEP, la loi d'application pour le personnel enseignant, budget et demandes de crédit supplémentaire et gymnase du soir.
Pour HEP, voir également SB 168/431-464.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1126248
 

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