SB 168/59 Propositions au Conseil d'Etat 1999-2000, 1999-2000 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/59
Titre:Propositions au Conseil d'Etat 1999-2000
Dates:1999-2000
Période de création:1999 - 2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant :
- Les propositions adoptées par le Conseil d'Etat relatives à EVM (Ecoles vaudoises en mutation) et HEP (Haute école pédagogique) pendant les mois d'octobre, novembre et décembre de 1999 ;
- Les propositions faites au Conseil d'Etat notamment sur les gymnases vaudois pendant le 1er semestre 2000.
Pour HEP, voir également : SB 168/431-464.
Pour EVM, voir également : SB 168/385-416.
Pour les établissements secondaires supérieurs, voir également : SB 168/287-364.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1126238
 

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