SB 168/439 Règlement , 2001 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/439
Titre:Règlement
Dates:2001
Période de création:2001
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Une reliure pour documents perforés contenant la modification du règlement du 2 juillet 2001, abrogation de 6 règlements proposées au Conseil d'Etat, correspondance, application du statut du personnel HEP, proposition au Conseil d'Etat relative au règlement HEP ;
- Une reliure pour documents perforés contenant des documents relatifs au groupe de travail "Analyse des résultats, consultation et règlements".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1125239
 

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