SB 168/76 Règlement sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (RRM) , 1996-1997 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/76
Titre:Règlement sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (RRM)
Dates:1996-1997
Période de création:1996 - 1997
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant :
- Convention réglant les modalités de fréquentation transfrontalière, options spécifiques et datations, règlements, correspondance et directives relatifs au travail de maturité ;
- Documents relatifs à l'élaboration d’un document d'informations élèves et familles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  maturité (diplôme) (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1114523
 

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