SB 313/336 Législation, 1948.01.01-1994.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/336
Cotes anciennes:Boîte 481
Titre:Législation
Dates:1948-1994
Période de création:01/01/1948 - 31/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Pêche électrique, généralités ;
- Mammifères, généralités, divers ;
- Matériel, pinces de contrôle ;
- Fumage de poissons ;
- Fonds cantonal d'aménagement piscicole, généralités ;
- Fonds pour dégâts non assurables ;
- Loi sur la pêche, dispositions annuelles sur l'exercice de la pêche ;
- Inventaire gendarmerie piscicultures, pêcheries ;
- Invitations diverses ;
- Matériel, compteurs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français; Allemand
 

Descripteurs

Entrées:  poisson - élevage (Matières\P)
  [inventaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  mammifère (Matières\M)
  matériel (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1114474
 

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