SB 313/263-271 Documents de gestion (deuxième partie), 1934.01.01-1999.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/263-271
Titre:Documents de gestion (deuxième partie)
Dates:1934-1999
Période de création:01/01/1934 - 31/12/1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:9 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1114456
 

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