SB 168/29 Motions diverses, 1977-1979 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/29
Titre:Motions diverses
Dates:1977-1979
Période de création:1977 - 1979
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Motion Jacques Tüscher du 2 février 1974 ;
- Motion Marianne Fritsch du 13 septembre 1978 ;
- Motion Bernard Glasson ;
- Motion Jean-Jacques Helfer ;
- Motion Georges Zimmermann (mai 1979).
Contient aussi une "Réponse du Conseil d'Etat à la question de Jean-Philippe Gloor", député, sur l'incident de la Cathédrale, lors des promotions du Collège à l'Elysée et à l'interpellation d'André Muret, député, sur la sanction prise contre un élève lausannois, les suites de cette décision et les dispositions promulguées par le gouvernement cantonal.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  FRITSCH (MARIANNE) (Personnes\F)
  GLASSON (BERNARD, PHARMACIEN A NYON, PROFESSEUR A L'UNIVERSITE DE GENEVE ET DEPUTE VAUDOIS, 1913-2006) (Personnes\G)
  HELFER (JEAN-JACQUES) (Personnes\H)
  ZIMMERMANN (GEORGES, SOUS-DIRECTEUR D'UNE COMPAGNIE D'ASSURANCE ET DEPUTE VAUDOIS, 1927-) (Personnes\Z)
  TÜSCHER (JACQUES, 1926-2008) (Personnes\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1113751
 

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