SB 168/191 Organisation, 1981-2001 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/191
Titre:Organisation
Dates:1981-2001
Période de création:1981 - 2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cinq reliures pour documents perforés contenant :
- Personnel (1981-1987) ;
- Budget (1983-1987) ;
- Locaux-matériel (1983-1987) ;
- Statut - arrêté d'organisation (1984-1985) ;
- Décisions d'organisation (1985-2001).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1109249
 

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