SB 168/416 Conseil de direction, ordres du jour, procès-verbaux et correspondance, 2001-2004 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/416
Titre:Conseil de direction, ordres du jour, procès-verbaux et correspondance
Dates:2001-2004
Période de création:2001 - 2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1104732
 

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