SB 168/317 Recours Jean-Paul Marti et consorts , 1997-1999 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/317
Titre:Recours Jean-Paul Marti et consorts
Dates:1997-1999
Période de création:1997 - 1999
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Jean-Paul Marti, enseignant d'éducation physique au gymnase de Chamblandes et président de la conférence des chefs de file d'éducation physique des écoles secondaires supérieures vaudoises.
- Recours J.-P Marti et consorts : éducation physique ;
- Chemise et dossier cartonné contenant des documents relatifs au recours de J.-P. Marti.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1104553
 

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