SB 168/321 Conseil consultatif des gymnases et dossiers de transfert, 1997-2003 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/321
Titre:Conseil consultatif des gymnases et dossiers de transfert
Dates:1997-2003
Période de création:1997 - 2003
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant :
- Conseil consultatif des gymnases : composition du conseil, ordres du jour et procès-verbaux, correspondance (1997-2003) ;
- Dossiers de transferts : Lettres de demande de transfert pour raisons diverses, notamment éloignement du domicile, décisions des chefs de service (1998-2001).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1104416
 

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