SB 168/26 Commission de gestion, 1984-1995 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/26
Titre:Commission de gestion
Dates:1984-1995
Période de création:1984 - 1995
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Quatre reliures pour documents perforés contenant :
- Organisation des séances et visites, rapports, observations, réponses (1984) ;
- Correspondance, rapports-observations-réponses, composition de la commission, correspondance, "règle du jeu", presse (1985-1989) ;
- Organisation des séances et visites, rapports-observations-réponses, composition de la commission, correspondance, règles du jeu, presse (1990-1992) ;
- Organisation des séances et visites, rapports-observations-réponses, composition de la commission, correspondance, règles du jeu, presse (1993-1995).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1104045
 

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