SB 168/44 Interpellations Jean-Pierre Porchet et Suzette Sandoz, 1990-1992 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/44
Titre:Interpellations Jean-Pierre Porchet et Suzette Sandoz
Dates:1990-1992
Période de création:1990 - 1992
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant :
- Interpellations classées par service : Secrétariat général, services I, II, III et IV (1989-1992) ;
- Interpellations Suzette Sandoz et Jean-Pierre Porchet (1990).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SANDOZ (SUZETTE, NEE MONOD, PROFESSEUR DE DROIT A LAUSANNE ET FEMME POLITIQUE) (Personnes\S)
  PORCHET (JEAN-PIERRE, DEPUTE VAUDOIS, 1946-2016) (Personnes\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1103987
 

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