SB 168/42 Interpellations diverses 1980-1989, 1980-1989 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/42
Titre:Interpellations diverses 1980-1989
Dates:1980-1989
Période de création:1980 - 1989
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Georges Peters, Christiane Jacquet, Claude Cornaz (1980-1985) ;
- Interpellations diverses : André Modoux, Etienne Lasserre, André Gardiol, Adeline Jeanneret (1985-1989) ;
- Interpellations classées par service : Secrétariat général, services I, II, III et IV (1986-1988).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1103986
 

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