SB 168/288 Procès-verbaux, 1976-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/288
Titre:Procès-verbaux
Dates:1976-1990
Période de création:1976 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classés et regroupés par années : (1976-1985), (1986-1988) et (1989-1990).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1103584
 

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