SB 168/99 Retraites 1992-1997, 1992-1997 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/99
Titre:Retraites 1992-1997
Dates:1992-1997
Période de création:1992 - 1997
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Retraites 1992 : 20 et 21 janvier ; 2 et 3 mars ; 5 mai ; 15 et 16 juin ; 7 juillet ; 31 août et 1er septembre ; 26 et 27 octobre; 30 novembre et 1er décembre.
Puis retraites des années 1995, 1996 et 1997 classées par année.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1103556
 

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