SB 168/232 Décisions d'organisation , 1977-1991 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/232
Titre:Décisions d'organisation
Dates:1977-1991
Période de création:1977 - 1991
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Divers arrêtés d'organisation, décisions d'organisation et conventions classés de 1977 à 1986 et de 1987 à 1991.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1103357
 

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