SB 168/227 Conseil de direction et décisions d'organisation , 1981-1996 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/227
Titre:Conseil de direction et décisions d'organisation
Dates:1981-1996
Période de création:1981 - 1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Trois reliures pour documents perforés contenant :
- Procès-verbaux et ordres du jour, correspondance, documents (1981-1996) ;
- Décisions d'organisation et rapport de mission CVRP (1985-1993) ;
- Correspondance (1987).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1103242
 

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