SB 168/275 Examens d'admission et recours, 1995-1997 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/275
Titre:Examens d'admission et recours
Dates:1995-1997
Période de création:1995 - 1997
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cas individuels, titres à l'admission, transferts, recours.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102954
 

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