SB 168/261 Passerelles : règlementation et généralités , 1976-1994 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/261
Titre:Passerelles : règlementation et généralités
Dates:1976-1994
Période de création:1976 - 1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Passerelles documents, passerelles cas particuliers, décisions du service IV, règlement, dispositions générales, autorités, maîtres, études, étudiants, évaluations et examens, brevet et diplôme, recours, dispositions finales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102911
 

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