SB 168/198 Planification et généralités , 1985-2000 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/198
Titre:Planification et généralités
Dates:1985-2000
Période de création:1985 - 2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Planification, principes, exposés, décision et conditions financières, demi-différence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102895
 

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