SB 168/281 Procès-verbaux , 1993-1998 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/281
Titre:Procès-verbaux
Dates:1993-1998
Période de création:1993 - 1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classés et regroupés par année : (1993), (1994-1995) et (1996-1998).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102822
 

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