SB 168/278 Procès-verbaux , 1976-1983 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/278
Titre:Procès-verbaux
Dates:1976-1983
Période de création:1976 - 1983
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classés et regroupés par année (1976-1978), (1979-1980), (1981-1982) et (1983).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102819
 

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