SB 168/148 Procès-verbaux, correspondance, 1972-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/148
Titre:Procès-verbaux, correspondance
Dates:1972-1985
Période de création:1972 - 1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Trois reliures pour documents perforés contenant :
- Procès-verbaux, documents, correspondance, programme (jusqu'en 1982) ;
- Procès-verbaux, composition de commission (1978-1985) ;
- Documents, enquête emploi, correspondance, décision (dès 1978, 1984-1985).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102751
 

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